STE POUR L'AMENAGEMENT RATIONNEL DES MAGASINS (A.R.M.), SAS
Numéro de dépôt :
3733952
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
Présentation de la marque A.R.M. Groupe HMY
Déposée le 28 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE POUR L'AMENAGEMENT RATIONNEL DES MAGASINS (A.R.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.R.M. Groupe HMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE POUR L'AMENAGEMENT RATIONNEL DES MAGASINS (A.R.M domicilié(e) Zone Industrielle - 89470 - MONETEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 119 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque A.R.M. Groupe HMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733952.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.M. Groupe HMY est expirée depuis le 28 avril 2020.
STE POUR L'AMENAGEMENT RATIONNEL DES MAGASINS (A.R.M a également déposé les autres marques suivantes : ARM
STE POUR L'AMENAGEMENT RATIONNEL DES MAGASINS (A.R.M.), SAS - Zone Industrielle - 89470 - MONETEAU - France - SIREN 552119976
JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 28 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601733 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28
Serrures métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie métallique ; constructions en acier ; tubes, tuyaux et tôles métalliques ; colonnes d'affichage métalliques ; plaques d'ancrage ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; objets d'art en métaux communs ; cabines d'essayage métalliques ; cadres de portes métalliques ; caillebotis métalliques ; caisses en métal ; plaques et lames métalliques de calage ; charnières métalliques ; châssis métalliques pour mobiliers ; chéneaux métalliques ; cloisons métalliques ; coffres métalliques ; coffres-forts ; conduites forcées métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; corbeilles métalliques ; cornières métalliques ; corniches métalliques ; crémaillères ; crochets (quincaillerie métallique) ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; éclisses de rails ; équerres métalliques ; étaux-établis métalliques ; étais métalliques ; fermetures de boîtes métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de lits métalliques ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; mâts (poteaux) métalliques ; palissades métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni électriques ; revêtements de parois métalliques ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; portails métalliques ; ferme-porte non électriques ; crochets de portemanteaux métalliques ; arrêts, cadres, châssis, ferrures, galets, garnitures, panneaux, poignées de portes métalliques ; portes métalliques ; revêtements métalliques (construction) ; tissus et toiles métalliques ; treillis métalliques ; trémies métalliques non mécaniques ; volets métalliques ; structures et éléments métalliques pour penderies, cabines d'essayage, rayonnages et dispositifs de présentation modulaires, notamment pieds, montants, roulettes, barres, clenches, tubes, panneaux, pentures, raccords, supports, claies métalliques.
Appareils, instruments, matériel et équipements électriques, électroniques, informatiques, optiques, de pesage, de mesurage et de contrôle ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; serrures électriques ; balances électroniques ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils de contrôle de paiement ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques pour caisses de paiement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; avertisseurs contre le vol.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir meubles et présentoirs pour magasins, et leurs parties constitutives ; bâtis de machines à calculer ; caisses non métalliques ; casiers ; chaises pour hôte et hôtesses de caisse (accessoires de caisses de magasins) ; tableaux d'affichage ; chariots (mobiliers) ; cintres pour vêtements ; coffrets (meubles) ; comptoirs (tables) ; commodes (mobiliers pour magasins) ; dessertes ; établis ; étagères ; ventails ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; plateaux de tables ; porte-livres ; portemanteaux (meubles) ; porte-chapeaux ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tabourets pour hôtes ou hôtesses de caisse ; mobilier de magasin ; mobilier de bureau ; meubles-caisses ; caisses de magasins et leurs dispositifs d'aménagement ; meubles-comptoirs, meubles de rangement ; meubles de présentation sièges, présentoirs, socles de présentation, paravents, vitrines, casiers, fichiers, rayonnages, tablettes de rangement, claies non métalliques ; bacs, corbeilles et paniers non métalliques ; escabeaux ; marchepieds non métalliques ; crochets non métalliques, à savoir crochets de portemanteaux, de rideaux, et de mobiliers de surface de vente (non-métalliques) ; mannequins ; vannerie ; écriteaux et pannonceaux en bois ou en matières plastiques ; armoires à clés.
Location d'outils et de matériel de construction ; services (pour le compte de tiers) d'installation, de pose, de montage, de construction, d'entretien et de réparation, notamment d'intérieurs de magasins et de mobiliers de magasin et services (pour le compte de tiers), d'agencement, notamment d'intérieurs de magasins et de mobiliers de magasins, à savoir disposition de gondoles (présentoirs) dans les magasins et surface et de vente ; installation, entretien et réparation de mobiliers de magasins ; montage, installation, et pose de caisses de paiement pour magasin.
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